Légiférer sur les cryptos : 3e essai pour les législateurs américains

Légiférer sur les cryptos : Warren Davidson a déclaré que l'opportunité pour les US de mener le monde sur la Blockchain est "en train de se fermer".

Légiférer sur les cryptos : 3e essai pour les législateurs américains

Le représentant américain Warren Davidson (R-Ohio) a réintroduit son projet pour légiférer sur les cryptos lundi. Cela marque la troisième tentative en trois ans pour faire passer une réglementation qui fournirait un statut juridique plus clair pour les cryptomonnaies.

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Depuis 2018

Selon un communiqué de presse du bureau de Davidson lundi, la "Token Taxonomy Act" vise à exempter certaines cryptomonnaies et actifs numériques des lois fédérales sur les valeurs mobilières. Elle a été introduite pour la première fois en 2018.

Pour plus de clarté

Plus précisément, le projet de légiférer sur les cryptos vise à modifier le Securities Act de 1933 et le Securities Exchange Act de 1940 à cette fin. En cas de succès, les régulateurs tels que la Securities and Exchange Commission bénéficieraient d'une plus grande clarté sur la meilleure façon d'appliquer les lois sur les valeurs mobilières en ce qui concerne les coins.

legiferer sur les cryptos

Le représentant Warren Davidson a déclaré que la fenêtre d'opportunité pour les États-Unis de mener le monde sur la technologie Blockchain est "en train de se fermer".

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"Actuellement, un patchwork de lois et de réglementations crée de la confusion et même de l'hostilité à l'égard de diverses entreprises blockchain", indique le communiqué.

Un grand soutien

Les représentants Ted Budd (R-N.C.), Darren Soto (D-Fla.), Scott Perry (R-Penn.) et Josh Gottheimer (D-N.J.) ont coparrainé le projet de loi. Qui en est à son troisième passage à la Chambre des représentants, après s'être heurté à un mur en 2019.

Davidson a déclaré que la fenêtre d'opportunité pour les États-Unis de mener le monde sur la technologie blockchain est "en train de se fermer" et que son pays doit agir rapidement de peur d'être "laissé à la traîne."

Réglementer pour être plus attractifs

"D'autres pays ont trouvé des moyens de réglementer les projets blockchain et, ce faisant, se sont rendus plus attractifs pour les entrepreneurs", selon Davidson.

Ce n'est qu'en établissant un "environnement réglementaire approprié" que les États-Unis peuvent garantir que les innovations blockchain se produisent localement "pour le bénéfice des Américains", a-t-il déclaré.

11 mars 2021
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