Vers une réglementation de la crypto plus stricte ?

Vers une réglementation de la crypto plus stricte en 2021 ? C'est fort possible. Mais, pour autant, interdire un logiciel décentralisé sera compliqué.

Quelle réglementation de la crypto pourraient être renforcée dans les mois et les années qui viennent ?

réglementation de la crypto

Vers une réglementation de la crypto plus stricte ?

On peut prévoir un durcissement des règles de KYC (informations sur le client) et des normes anti-blanchiment.

Une idée qui fait son chemin est la « travel rule » (« règle du voyage »)

Qui impose aux plateformes de vérifier l’adresse de retrait de leurs clients. Les cryptos qu’ils transfèrent de leur compte vont-elles sur leur clé Ledger, leur portefeuille online, ou un autre compte, appartenant à qui ? Et les virements en euros vont-ils bien sur leur compte bancaire.

reglementation de la crypto 1

Cette règle est poussée par le GAFI (Groupe d’action financière) et aux États-Unis par le FiNCEN

Elle suscite une forte opposition de la communauté crypto car elle aboutirait à une surveillance généralisée des mouvements de cryptomonnaies.

En plus de la taxe sur la plus-value, on peut imaginer une taxe à taux fixe dans le but d’empêcher
le Bitcoin d’être une monnaie de transaction. Une taxe de 11,5% existe déjà sur l’or lorsqu’on ne
peut pas produire de facture (sinon c’est la taxe sur la plus-value qui s’applique).

Vous ne possédez plus la preuve de l’achat de vos bitcoins ?

Vous serez taxés de 11,5% du prix de vente !

Et en France, comme on aime beaucoup l’impôt sur la fortune, son rétablissement obligerait à déclarer ses avoirs en cryptomonnaies. Et à payer l’impôt, même si le cours est manifestement dans une période bullaire…

Ensuite une réglementation contraignante (le KYC notamment) pourrait s’étendre à tous les services qui acceptent et utilisent les cryptomonnaies comme les sites Internet, les boutiques physiques.

En dissuadant ainsi un certain nombre d’accepter finalement ce mode de paiement.

Enfin, plus grave, une réglementation concernant le minage pourrait être mise en place

Ce serait le cœur de Bitcoin qui serait alors visé. Depuis le début, les mineurs bénéficient d’une liberté totale. Mais à l’avenir ils pourraient recevoir une liste noire de transactions à ne pas miner. Sous prétexte de « terrorisme », « blanchiment », etc.

Déjà une société de mineurs nord-américains (Marathon Digital) a proposé le « minage de blocs propres ». C’est-à-dire conformes aux standards les plus élevés des réglementations américaines en matière de traçabilité.

Un Bitcoin qui aurait servi à des transactions illicites sur le Darknet

Ou qui proviendrait du piratage d’une plateforme d’échange (et la blockchain permet justement de suivre ces BTC), même il y a plusieurs années, ne serait pas miné. Il risque ainsi d’apparaître deux catégories de Bitcoins, les « propres » et les « douteux ». Ces derniers étant coté moins cher sur le marché.

À terme, la logique même de Bitcoin serait mise à mal

Et cela pourrait aller jusqu’à un hard fork qui séparerait la blockchain en deux. Entre celle qui respecte la réglementation et celle qui reste fidèle aux origines, avec deux Bitcoins dont chacun perdrait beaucoup en valeur…

À terme on peut aussi imaginer une interdiction pure et simple

Quelques rares pays émergents l’ont fait jusqu’ici (Afghanistan, Pakistan, Égypte, Bolivie…), sans que cela soit concrètement respecté. Mais des pays développés, avec des systèmes fiscaux bien plus opérationnels, pourraient techniquement le faire avec efficacité.

Ce serait l’option ultime

Bitcoin deviendrait une cryptomonnaie du Darknet, réservée aux geeks et aux cryptographes, un peu comme au début…

Sans aller jusqu’à l’interdiction, une bonne façon de tuer quelque chose qui marche est la taxation. Nos États savent faire !

Ils pourraient prélever l’impôt directement au niveau du protocole en imposant une taxe fixe sur toutes les transactions, une sorte de TVA. Et une taxe sur les montants qui ne bougent pas, une taxe sur le capital. Voilà qui entamerait durablement l’attrait de Bitcoin, et son cours s’en ressentirait durement…

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Les ressources de Bitcoin

Il ne faut cependant pas céder au pessimisme et se rappeler que Bitcoin a été spécifiquement
conçu pour résister à l’intervention étatique. A la « pieuvre » bancaire et à la planche à billets des
banques centrales.

Il est conçu pour être résilient face à ces menaces

Alors son cours pourra baisser lors d’une attaque, mais il ne disparaîtra jamais. On pourrait même dire que si les grands États veulent entraver et étouffer Bitcoin, cela voudra dire que le système monétaire et bancaire est proche de l’effondrement.

réglementation de la crypto 2

Ce sera donc une raison impérieuse d’en acheter plus !

Il faut aussi convenir que la réglementation a bonne presse qu’elle est une façon de légitimiser
Bitcoin auprès du grand public. Ce qui constitue une des clés de son succès. Et de la progression
de son cours.

Tout est une question d’équilibre entre l’autorité étatique, toujours avide de réglementation. Et la défense des libertés individuelles, toujours vivace dans la population, heureusement.

Dans cet esprit, il faut que les adeptes de Bitcoin expliquent qu’il ne s’agit pas seulement de spéculer et de « gagner de l’argent »

Mais aussi d’acquérir une liberté, une autonomie financière.

Posséder du Bitcoin, au-delà du gain que cela représente, permet d’échapper à un krach bancaire, à un blocage des comptes (comme on le voit au Liban en ce moment), et à une dépréciation de l’euro, inévitable si la planche à billets continue à ce rythme.

Bitcoin apporte à son détenteur une sécurité en cas de crise, la possibilité de continuer à effectuer des transactions si les banques sont fermées, d’acheter de la nourriture, tout simplement.

Bitcoin c’est du cash « au carré » si l’on peut dire

Et lorsqu’on voit l’attachement (justifié) des gens à l’argent liquide, il faut leur expliquer que Bitcoin c’est cela en dix fois mieux. Il faut mettre le grand public de son côté, voici le défi déterminant.

En somme il faut développer la « communauté Bitcoin »

En incluant le grand public, les commerçants, les entreprises. Il faut défendre avec Bitcoin un modèle alternatif, plus résilient, ce qui apportera, au final, un gain à l’économie tout entière. Et, espérons-le, même l’État pourrait se laisser convaincre…

Ce qui peut aussi protéger le Bitcoin d’une législation trop stricte

C’est sa mobilité : si un pays devient trop contraignant, les fonds et l’écosystème crypto iront ailleurs, tout simplement.

On le voit déjà pour la France où la bureaucratie a déjà dégoûté de nombreux entrepreneurs et plusieurs « baleines ». Seule une action concertée des grands pays occidentaux et des grands pays
d’Asie pourrait sérieusement entraver Bitcoin.

Une telle unanimité est-elle concevable ?

Nous en doutons fortement, il y aurait toujours plusieurs pays qui seraient très heureux d’accueillir les sociétés de ce secteur dynamique et les gros détenteurs.

L’investisseur américain Ray Dalio, qui reconnaît qu’il n’est pas un spécialiste des cryptomonnaies,
a affirmé que les États-Unis pourraient interdire Bitcoin comme Franklin Roosevelt a interdit la
possession d’or en 1933.

Mais l’un des frères jumeaux Winklevoss (à l’initiative de Facebook, grands investisseurs en Bitcoins), Cameron, lui a justement rétorqué que

« Le Bitcoin peut avoir des propriétés similaires à celles de l’or, mais rendre illégal un logiciel décentralisé est un problème bien différent. Cela exige que vous mettiez essentiellement Internet hors-la-loi. »

La réglementation constitue donc bien un risque pour Bitcoin, de nouvelles lois pourraient affaiblir le cours temporairement, mais sa mise sous l’étouffoir nous semble largement improbable.

26 avril 2021
par :
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